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Marques déposées par BERGER Gérard
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
BERGER Gérard
SOLDANI André
MANGIN Claudine
BERGER Sylvie Née LORAIN

Numéro de dépôt :
3277302
Date de dépôt :
03/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2014
Marque figurative de BERGER Gérard

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 3 mars 2004 par BERGER Gérard, SOLDANI André, MANGIN Claudine, BERGER Sylvie Née LORAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-15 du 9 avril 2004.

Les déposants sont BERGER Gérard domicilié(e) 2 Allée du Clignon,02400 EPAUX BEZU - 02400 - France, SOLDANI André domicilié(e) 1 la Métayerie,28100 MONTIGNY LE CHARTIF - 28100 - France, MANGIN Claudine domicilié(e) 1 la Métayerie,28100 MONTIGNY LE CHARTIF - 28100 - France, BERGER Sylvie Née LORAIN domicilié(e) 2 Allée du Clignon EPAUX BEZU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BERGER Gérard domicilié(e) 02 Allée du Clignon, Hameau de Buire,02400 EPAUX BEZU - 02400 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3277302.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 3 mars 2014.


BERGER Gérard - 2 Allée du Clignon,02400 EPAUX BEZU - 02400 - France

SOLDANI André - 1 la Métayerie,28100 MONTIGNY LE CHARTIF - 28100 - France

MANGIN Claudine - 1 la Métayerie,28100 MONTIGNY LE CHARTIF - 28100 - France

BERGER Sylvie Née LORAIN - 2 Allée du Clignon EPAUX BEZU - France


Monsieur BERGER Gérard - 02 Allée du Clignon, Hameau de Buire,02400 EPAUX BEZU - 02400 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-32

Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15

Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises vêtements en cuirs ou imitation cuir, ceintures et gants (habillement), fourrures (vêtements). Foulards cravates bonneterie. Chaussettes chaussons chaussures de plage de ski ou de sport, vêtements de sport, sous vêtements. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir : linge de bain, linge de lit, linge de table en matières textiles, linge de maison, serviettes de toilette. Métaux précieux et pierres précieuses et leurs alliages produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes à savoir : Joaillerie, bijouterie, sous la forme de broches, de pendentifs, de bagues, de produits de percing, produits de l'horlogerie et instruments chronomètres.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.